Éditeur du site
Le site sublime-gestion.com est édité par :
Amar Douida, entrepreneur individuel (travailleur autonome), exerçant sous le nom commercial Sublime Gestion
Établissement : Montréal (Québec), Canada
Courriel : [email protected]
Directeur de la publication : Amar Douida
Sublime Gestion est une agence qui conçoit et développe des sites, des applications et des outils sur mesure pour les entreprises. Elle est établie au Québec et son équipe est présente des deux côtés de l'Atlantique, en Amérique du Nord et en Europe (France). L'entreprise ne dispose pas d'établissement immatriculé en France : les prestations sont fournies par l'entreprise individuelle établie au Québec. Le site s'adresse à des professionnels (entreprises, indépendants, associations) situés notamment en France et au Canada.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
440 N Barranca Avenue #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
Le formulaire de contact est acheminé par le service Web3Forms, exploité par Web3Creative (Inde), avec une infrastructure hébergée chez Amazon Web Services. Les polices de caractères sont servies par Google Fonts (Google LLC, États-Unis ; Google Ireland Limited pour les utilisateurs de l'Espace économique européen). Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site sublime-gestion.com (textes, visuels, logos, illustrations, démonstrations interactives, code source, structure) est la propriété d'Amar Douida, exerçant sous le nom commercial Sublime Gestion, sauf mention contraire. Ces contenus sont protégés par la Loi sur le droit d'auteur (L.R.C. 1985, ch. C-42) au Canada, par le Code de la propriété intellectuelle en France et par les conventions internationales applicables.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable, à l'exception des courtes citations et des usages permis par la loi. Le nom et le logo Sublime Gestion sont des signes distinctifs de l'entreprise ; toute utilisation non autorisée est interdite.
Les démonstrations présentes sur le site (entreprises, personnes, chiffres, messages) sont entièrement fictives et n'ont qu'une vocation illustrative. Toute ressemblance avec une entreprise ou une personne existante serait fortuite.
Limitation de responsabilité
Sublime Gestion s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site exactes et à jour, mais ne peut en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Les informations, notamment les ordres de grandeur de budget et de durée, sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis ; elles ne constituent pas une offre contractuelle.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sublime Gestion n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur disponibilité ou à leurs pratiques en matière de protection des données.
Données personnelles et cookies
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Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit du Québec et aux lois du Canada applicables. Pour les utilisateurs situés en France ou dans l'Union européenne, les dispositions impératives de la réglementation française et européenne s'appliquent en complément, notamment la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004 (LCEN), la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le RGPD.
Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : [email protected]. Première réponse sous 24h ouvrées.